Skip Navigation Links
Accueil
Nous joindre
Conditions d'utilisation

mercredi 26 juin 2019

Rechercher

Qui sommes-nous?






Conditions d'utilisation



Généralités
En continuant d'accéder à ce site, vous reconnaissez avoir accepté de vous conformer aux termes et conditions ci-après exposés. Veuillez noter que la Fédération de l'UPA du Bas-Saint-Laurent (ci-après appelée la Fédération) se réserve le droit en tout temps de modifier ces termes et conditions et, par conséquent, il est de votre devoir de les consulter lors de toute utilisation de ce site. Si vous n'entendez pas vous conformer à ces termes et conditions, vous ne pouvez pas utiliser ce site. Ce site est destiné aux résidents de la province de Québec. Ce site et son contenu sont gérés par un serveur situé dans la province de Québec, au Canada, et est conçu de manière à respecter les lois applicables dans ce territoire. Ce site et son contenu sont, par conséquent, sujets aux lois de la province de Québec et aux lois canadiennes applicables dans cette province. Si vous accédez à ce site à partir d'un endroit autre que le Québec, il vous y incombe de vous assurer du respect des lois applicables du lieu à partir duquel vous accédez, l'utilisation de ce site n'étant autorisée que dans les pays dans lesquels l'ensemble des présentes stipulations sont applicables. Vous garantissez à la Fédération que vous n'utiliserez pas ce site à des fins interdites par la loi et vous vous engagez à respecter toutes les lois applicables, qu'elles soient locales, nationales ou, selon le cas, internationales. Pour des renseignements se rattachant précisément à l'utilisation de ce site sur des territoires autres, vous avez l'entière responsabilité de communiquer avec vos propres conseillers juridiques. Seuls les tribunaux du district judiciaire de Montréal situés dans la province de Québec, au Canada, auront juridiction sur le présent site et son utilisation.

Sites externes
Le présent site permet d'accéder, à l'aide d'hyperliens, à divers autres sites de nature similaire ou différente. À moins d'indication contraire, ces sites ont été élaborés de manière indépendante par des tiers et la Fédération n'a aucun contrôle sur eux. La Fédération ne procède à aucune vérification du contenu de ces sites. Par conséquent, la Fédération ne donne aucune garantie quant à leur contenu et leur gestion. L'inclusion de renseignements, de documents, d'un contenu ou de liens dans le présent site ne saurait être interprétée comme un endossement exprès ou implicite des produits ou services d'un tiers.

Droits d'auteur
Tous les documents publiés ou autrement accessibles par l'entremise du présent site, notamment, sans restriction, les textes, photos, images, illustrations, logiciels et autres documents, sont protégés par les droits d'auteurs et appartiennent soit à la Fédération, soit à la personne dont le nom est mentionné à titre de détenteur des droits, selon les représentations qui ont été faites à la Fédération, ou sont sous licence d'utilisation par l'un ou l'autre, selon le cas. À moins d'indication contraire, toute forme de reproduction, de modification, de redistribution, de publication, de transmission, de transfert, de vente, de distribution, d'exécution, d'affichage ou d'exploitation du présent site, en totalité ou en partie, sans autorisation préalable des détenteurs des droits, constitue une violation du droit d'auteur et pourra être sanctionnée. Internet Explorer, Netscape, et tous les logiciels publicisés sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Exonération de garantie et responsabilité
Ce site et tous les renseignements y figurant sont fournis «tels quels» sans garantie d'aucune nature, ni explicite, ni implicite. L'information figurant sur ce site pourrait contenir des inexactitudes ou des fautes de frappe. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à l'information livrée par ce site. La Fédération ne sera, relativement à ce site ou à quelque autre site relié, en aucune circonstance, responsable à l'égard d'aucune partie ou pour aucun dommage, préjudice ou aucune mésinterprétation du contenu de ce site.

Skip Navigation Links
Agroenvironnement
Aménagement du territoire
Centre d'emploi agricole
Comptabilité et fiscalité
Concertation régionale
Éducation, information et vie syndicale
Environnement
Faune
Mise en marché
Prévention

Les communiqués



Consulter nos liens dans les rubriques suivantes.
 Accéder directement aux liens récents

Le genre masculin est utilisé sans aucune discrimination et uniquement dans le but d'alléger le texte
Copyright 2009 - Fédération de l'UPA du Bas-Saint-Laurent

Nous joindre | Conditions d'utilisation
73565é. Visiteur(s)